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Particuliers

Publié le 09/01/2025

Vie pratique en logement individuel (maison)

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    • Droit de passage sur le terrain d’un autre propriétaire (servitude de passage)
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    • Piscine privative
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  • À quelles conditions peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?
  • Doit-on recevoir les eaux qui s’écoulent du terrain de son voisin ?
  • Peut-on passer chez le voisin pour faire des travaux chez soi (servitude de tour d’échelle) ?
  • Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ? 
  • Peut-on installer une caravane ou un mobil-home dans son jardin ?
 Toutes les questions réponses 

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  • Droits des copropriétaires

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